CHSCT

Le rôle et les missions du CHSCT pour renforcer son efficacité opératoire. A l'issue de ce stage vous serez en mesure de mesurer les enjeux économiques de la non-prévention

Troyes

Contenu

Introduction
(Echange Interactif Basé Sur Les Expériences Des Stagiaires)
• Pourquoi faire de la sécurité
• Qui est concerné ? Quand ? Où ? Et surtout comment ?
• Place de la sécurité

Le rôle et les missions des membres du CHSCT
• Champ d’application
• Textes essentiels
• Composition, rôle et missions du CHSCT
• Les missions des membres du CHSCT
• Le rôle du président du CHSCT

Les moyens du CHSCT pour exercer ses missions
• Le droit à l’information
• Le temps de délégation
• La protection des représentants
• Le recours à un expert
• Les documents : à présenter au CHSCT / de signalement des dangers, accidents ou risques de maladies professionnelles
• L’obligation de discrétion
• La procédure de danger grave et imminent

Le fonctionnement du CHSCT
• La préparation des ordres du jour
• La conduite de réunion
• Le contenu des procès-verbaux et exploitation
• Le droit d’alerte et de retrait
• Les délégations de pouvoir
• Missions et enquêtes du CHSCT
• La communication dans le CHSCT

La prévention dans l’entreprise
• L’organisation de la sécurité dans l’entreprise
• Des sources juridiques de la prévention à leur application dans l’entreprise
• Le droit pénal et ses conséquences dans l’entreprise
• Les acteurs internes de la prévention
• Les partenaires de la prévention – Comment collaborer avec eux
• La médecine du travail - La CRAM
• L’Inspection du travail -Organismes de prévention
• L’ANACT/ARACT, l’INRS, l’ORST, l’OPPBTP, les Services de Santé au Travail et divers organismes de contrôle technique.

L’environnement institutionnel
• Pourquoi faire de la sécurité
• Qui est concerné ? quand ? où ? et surtout comment ?
• Place de la sécurité dans les démarches qualité et environnementales
• Rôle et obligations du chef d’établissement, du délégué sécurité, des membres du CHSCT, du médecin du travail, de l’infirmière.
• Rôle et intervention de l’inspection du travail, des agents des services prévention des caisses régionales d’assurance maladie
• Identifier les dangers selon leur origine (environnement, matériel, produits, personne) en liant les plus fréquents au regard des activités de l’entreprise.

Accidents de travail et maladies professionnelles
• Définitions d’un accident de trajet
• Définition de la maladie professionnelle, classement par tableaux (exemples)
• Fréquences d’une situation de travail, gravité probable de la lésion
• Déclarations : obligations de chacun

Analyser les accidents de travail
• Pourquoi analyser les accidents ? Tableau de déclaration des accidents, objectifs, principes, recueil des informations, personnes interrogées.
• Apprentissage de la méthode de l’arbre des causes : construction de l’arbre, se poser les bonnes questions, apporter des actions correctives.
• Exercices d’applications sur plusieurs exemples d’accidents.

Choisir la sécurité : exercice vidéos pratiques
• Au travers de quatre séquences vidéo simulant des accidents, il s’agira par des exercices pratiques d’identifier les anormalités d’un point de vue de la sécurité. Les stagiaires seront ainsi amenés à chercher et comprendre les différents processus qui amènent à travailler en insécurité.
• Comprendre ce que l’on peut prévoir et ce que l’on ne prévoit pas, anticiper l’accident, l’intérêt de signaler tout incident, tels sont les grands principes de ces exercices qui amènent à choisir ou faire choisir des comportements de sécurité. Les différents exemples traités montreront les facteurs des causes d’accidents. La technique, l’organisation et le personnel définiront ainsi une pluridisciplinarité à respecter lors de toute décision d’aménagement important sur les lieux de travail

Les risques professionnels
Etude des principaux risques professionnelle, de leurs causes d’accidents et de leurs mesures de prévention
• Risque mécanique
• Risque électrique
• Risques d’incendie
• Risques de chute de plain-pied
• Risques de chutes de hauteur
• Analyse des conditions de travail favorisant les accidents : stress, température, éclairage, bruit
• Sécurité incendie : nombre d’extincteurs et emplacements, exercices d’évacuation et entraînement à l’utilisation des moyens de premier secours.
• Risques chimiques
• Troubles musculo-squelettiques
• Risques psychosociaux (Harcèlements, conflits, stress) Les risques sont traités en fonction de l’activité de l’entreprise.

Prévention des risques sur les lieux de travail
• Consignes de sécurité et procédures
• Utilisation d’EPI, choix des équipements
• Sécurité sur machine : décret du 11 janvier 1993
• Motivation à la sécurité, règles de communications élémentaires
• Introduction à l’ergonomie

Information sur l’évaluation des risques et le document unique
• Information et étude des principes généraux de prévention de l’article L-4121-1 (Ancien article L.230) du code du travail
• Principes de codification des niveaux de gravité et de fréquence
• Principes de hiérarchisation des risques
• Importance de la place du document unique en tant de document de référence

Objectifs

- Le rôle et les missions du CHSCT pour renforcer son efficacité opératoire.
- La réglementation en matière de prévention.
- Mesurer les enjeux économiques de la non-prévention.
- Intégrer les enjeux des règles de sécurité pour sa propre personne, pour l’équipe et l’entreprise.
- Connaître les différents moyens de prévention individuelle, collective, et choisir le plus pertinent.
- Apprendre et pratiquer la méthode de l’arbre des causes pour analyser les raisons des accidents.
- Formuler des propositions concrètes et réalistes d’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise au regard des impératifs de sécurité.

Prérequis

Membres ou futurs membres du CHSCT

Diplôme visé

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