Piloter la Propriété Intellectuelle dans l’entreprise

Introduction
• Passer d’une logique quantitative à une logique qualitative, de dépenses à investissement et actifs
• Difficultés et enjeux de la fonction PI

Stratégies de dépôts
• Les finalités et objectifs d’une politique PI
• Pilotage stratégique, gestion intragroupe

Gestion de la PI
• Organisation de la fonction PI
o Les différents modes organisationnels de services PI
o Les recours aux sous-traitants
o Les rapports avec les autres fonctions de l’entreprise
o Les procédures
• Gestion du savoir-faire
• Les relations avec les services PI des concurrents
• PI et normes comptables

Méthodologies
• Constitutions des droits
• Eclairer la direction dans la prise de décision en matière de PI
• Lobbying
• Dispositif de reconnaissance des inventeurs et créateurs salariés
• Organisation de la veille PI
• Gestion budgétaire
• Droits de PI des concurrents, stimulants de l’innovation
• Gestion des extensions internationales
• Construction d’un portefeuille global
• Organisation de la PI et développements informatiques
• Gestion d’un litige

Animer en interne la PI
• Formation et sensibilisation
• Animation sur le terrain

PI et partenariats
• Partenariats implicites et public-privé
• Pôles de compétitivité, PCRD
• Engagement d’une coopération

• Identifier et évaluer les différentes stratégies de dépôts de droits de PI.
• Assurer le suivi et faire des arbitrages dans la gestion du portefeuille des droits de PI.
• Connaître les démarches de valorisation et de défense des droits.
• Optimiser la gestion financière du portefeuille.

Connaître les bases du droit de la PI et les procédures qui y sont attachées.